Licence, et comment réutiliser
Ce que sert ce projet n’est pas fait d’une seule pièce : les contenus, les modèles de traduction, le moteur qui les fait tourner et les phrases du dictionnaire viennent chacun d’un endroit différent, sous une licence différente. Cette page les établit une par une, avec l’adresse où chacune se vérifie. Pour la liste complète des sources, source par source : crédits, que cette page ne recopie pas.
| Pièce | Ce qu’elle couvre | Licence | Vérifiée le |
|---|---|---|---|
| Contenus et données | Le site, la mémoire de traduction, les glossaires, les pièges par langue | CC BY 4.0 | 2026-08-19 |
| Modèles de traduction | Dépôt mozilla/translations et son registre | MPL-2.0 | 2026-08-19 |
| Moteur, en WebAssembly | bergamot-translator | MPL-2.0 | 2026-08-19 |
| Phrases sourcées à Tatoeba | Le dictionnaire de phrases humaines | CC BY 2.0 FR | 2026-08-19 |
| Polices du système | Source Serif 4, Public Sans | SIL OFL 1.1 | 2026-08-19 |
| Code de ce projet | Fichier client, outils de construction | [À COMPLÉTER] | non fixée |
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Les contenus et les données de ce projet : CC BY 4.0
Le site, les glossaires, la mémoire de traduction et les pièges par langue sont publiés sous licence Creative Commons Attribution 4.0 (CC BY 4.0). Cela ne veut pas dire que tout ce qui a servi à les construire appartient à ce projet : une source dont la licence d’origine ne se mélange pas à une republication CC BY 4.0 ne rejoint jamais ce socle, elle vit à part (voir plus bas, « Ce qui vit à part »). Ce qui porte cette licence l’a mérité : une rédaction propre à ce projet, ou une source dont la licence d’origine le permet explicitement.
Concrètement, et sans rien demander à personne, vous pouvez copier ces contenus, les traduire dans une autre langue, les imprimer, les republier sur votre site ou dans votre document, vous en servir dans un projet commercial. Trois conditions, dans tous les cas, et ce sont celles de la licence elle-même : citer l’ODERSA, indiquer si vous avez modifié ce que vous reprenez, et joindre le lien vers la licence CC BY 4.0. Rien d’autre : ni autorisation à demander, ni contrepartie, ni restriction d’usage supplémentaire.
Comment citer, trois formes selon où vit la citation. Le fond est le même partout : dire que la traduction vient d’ODERSA Translate, sous CC BY 4.0.
Dans un texte
Pour citer une traduction, un terme de glossaire ou une règle, dans un article, un rapport ou une page rédigée :
ODERSA Translate, translate.odersa.org, CC BY 4.0.Dans un fichier de données
Pour attribuer un export, un JSON ou un CSV dérivé de la mémoire ou d’un pack, reprenez telle quelle la valeur déjà portée par chaque fichier servi par l’API :
ODERSA, translate.odersa.org, CC BY 4.0Dans le pied de page d’un site qui embarque un pack
Pour créditer, en pied de page, un site qui charge un pack de chaînes :
Traductions : ODERSA Translate (https://translate.odersa.org), CC BY 4.0. -
Les modèles de traduction : MPL-2.0
Les modèles servis viennent du dépôt mozilla/translations, publié par Mozilla pour Firefox Translations, et de son registre officiel,
db/models.json. Le fichierLICENSEà la racine de ce dépôt a été lu le 19 août 2026 à raw.githubusercontent.com/mozilla/translations/main/LICENSE : il commence par « Mozilla Public License Version 2.0 ». Le README du même dépôt le redit sans détour pour les fichiers de modèle eux-mêmes, à github.com/mozilla/translations/blob/main/README.md : « The model files are distributed under the MPL 2.0 license. »Ce projet reprend ces fichiers tels que Mozilla les publie, sans en modifier le contenu. Le compte exact de ce qui est réellement servi ici, paire de langues par paire, poids par poids, est dans
/modeles/registre.json. -
Le moteur de traduction, en WebAssembly : MPL-2.0 aussi
Le moteur qui fait tourner ces modèles dans le navigateur est bergamot-translator, compilé en WebAssembly. Les deux fichiers déposés,
bergamot-translator-worker.wasmetbergamot-translator-worker.js, sont octet pour octet ceux de la release du dépôt amont. Le fichier de licence déposé à côté d’eux,/moteur/LICENSE-bergamot.txt, est la copie exacte de celui du dépôt, et commence par la même ligne : « Mozilla Public License Version 2.0 ». Preuve à sa source : raw.githubusercontent.com/browsermt/bergamot-translator/main/LICENSE.Servir ce binaire à un navigateur, c’est le distribuer. La section 3.2(a) de la MPL-2.0 demande alors d’indiquer où obtenir la forme source correspondante, et un lien vers le dépôt amont y suffit à condition qu’il mène à la source de ce binaire-là : le nôtre porte la version
v0.4.5+321be8a, marquée dans la glue elle-même, et son code source s’obtient à github.com/browsermt/bergamot-translator, au commit321be8a. Celui des modèles s’obtient à github.com/mozilla/translations. Ni le moteur ni les modèles ne sont modifiés ici.Le binaire compilé n’est pas fait d’un seul bloc de licence, et il faut le savoir plutôt que le taire. Au code MPL-2.0 de bergamot-translator s’ajoutent, liés en statique : marian-dev, intgemm et yaml-cpp sous licence MIT ; CLI11 et protobuf-lite sous licence BSD à trois clauses ; pathie-cpp sous licence BSD à deux clauses ; sentencepiece sous licence Apache-2.0. Une exception à connaître : ssplit-cpp, sous Apache-2.0 pour son propre code, embarque des tables de préfixes non sécables reprises de mosesdecoder, sous LGPL-2.1 ; ces tables sont lues par la bibliothèque, jamais compilées avec elle.
Les licences MIT et BSD demandent que leur avis de droit d’auteur soit reproduit dans ce qui accompagne une redistribution binaire, pas seulement cité. Ces avis sont donc recopiés en entier à côté du binaire, dans
/moteur/AVIS-TIERS.txt, avec pour chacun l’adresse où il a été lu. La présence de ces huit composants n’est pas déduite d’un arbre de dépendances : elle est établie sur le binaire servi lui-même, qui porte en clair les chemins de construction de chacun. -
Les phrases du dictionnaire : Tatoeba, CC BY 2.0 FR
Le dictionnaire de phrases humaines, servi à part sous
/dictionnaire/, est entièrement écrit et relié par des personnes : aucune machine ne l’a traduit, ce qui le distingue justement de la boîte de traduction, qui vit ailleurs sur ce site et qui est étiquetée pour ce qu’elle est. Il vient du corpus principal de Tatoeba, moissonné depuis downloads.tatoeba.org/exports, et non de son sous-ensemble CC0 distinct, qui suit une autre règle. Sa licence, publiée dans le manifeste du dictionnaire lui-même,/dictionnaire/manifeste.json, et vérifiée le 19 août 2026 à tatoeba.org/en/downloads : Creative Commons Attribution 2.0 France (CC BY 2.0 FR), dont le texte vit à creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr. La page de Tatoeba l’énonce ainsi : « These files are released under CC BY 2.0 FR. » Ses conditions d’utilisation, à tatoeba.org/en/terms_of_use, précisent ce que la mention BY implique : « The BY mention implies a single restriction on the use, reuse, modification and distribution of the sentence: a condition of attribution. That is, using, reusing, modifying and distributing the sentence is only allowed if the name of the author is cited. »Ce projet porte cette attribution par phrase, pas en bloc : chaque phrase servie garde son identifiant Tatoeba et le nom de son auteur, vérifiable à sa propre page,
https://tatoeba.org/en/sentences/show/{identifiant}. Une phrase dont l’auteur ne peut pas être nommé n’est pas servie : c’est une règle du dictionnaire, pas une exception occasionnelle. Formule d’attribution de la source, telle que le manifeste la fixe :Phrases issues de Tatoeba (https://tatoeba.org), sous licence CC BY 2.0 FR. Chaque phrase porte son identifiant et le nom de son auteur.Cette licence est celle de Tatoeba, pas celle de ce projet : qui reprend une phrase du dictionnaire doit citer la personne qui l’a écrite, en plus de toute mention due à ce projet pour sa mise en forme. -
Les polices et les images
Les deux polices embarquées par ce site, Source Serif 4 et Public Sans, ne sont pas sous CC BY 4.0 : chacune porte sa propre licence, la SIL Open Font License 1.1, vérifiée aux fichiers LICENSE.md de Source Serif 4 et LICENSE.md de Public Sans. Cette licence autorise l’usage, la copie, la modification et la redistribution, y compris commerciale, à condition de conserver l’avis de licence et de ne jamais vendre la police seule. Les avis exacts à conserver sont reproduits sur crédits.
Aucune image n’illustre ce site à ce jour. Le jour où l’une y entrera, elle sera libre, embarquée dans le dépôt, et créditée sur crédits avec son auteur, sa source et sa licence.
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Ce qui vit à part : le partage à l’identique
Une source sous licence à partage à l’identique, ou sous un copyleft comparable, oblige à republier tout ce qu’on en tire sous cette même licence. La mélanger à la publication CC BY 4.0 de ce projet ferait l’une de deux fautes : contaminer tout ce qui est publié par ailleurs, qui devrait alors passer sous cette licence à son tour, ou rompre silencieusement la condition posée par la source. Aucune des deux n’est acceptable, donc aucune ne se choisit : une telle source vit dans son propre module, à part, avec sa licence affichée sur la page qui la sert et dans le manifeste de l’API. Elle ne se mélange jamais au socle CC BY 4.0, quel que soit l’intérêt de son contenu.
C’est le régime prévu, par exemple, pour FLORES-200 (CC BY-SA 4.0), les chaînes d’interface de Firefox, LibreOffice, KDE et GNOME (MPL-2.0 ou GPL/LGPL selon le fichier), ou iso-codes (LGPL-2.1 ou ultérieure). La liste complète, avec chaque adresse de preuve et sa date de vérification, est sur crédits et sur les données ouvertes : cette page-ci ne la recopie pas.
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Ce que ces licences changent, concrètement, pour qui les reprend
Ce qui suit décrit ce que disent les licences. Ce n’est pas un avis juridique : pour un usage qui sort de l’ordinaire, c’est le texte intégral, en lien plus bas, qui fait foi, pas ce résumé.
Reprendre les modèles ou le moteur (MPL-2.0)
La MPL-2.0 est un copyleft par fichier, pas par projet entier. Un fichier sous MPL-2.0 peut s’assembler à du code sous une tout autre licence, y compris propriétaire, dans un ensemble plus large, sans que cet ensemble entier ne devienne MPL-2.0. Deux obligations, selon ce que vous faites : redistribuer le moteur ou un modèle sans y toucher demande de conserver l’avis de licence et d’indiquer à vos propres destinataires où trouver la forme source correspondante, ce que le dépôt amont et le commit cités plus haut permettent de faire ; modifier un fichier couvert par la MPL-2.0 puis le distribuer demande, en plus, de rendre disponible le code source de ce fichier modifié, sous MPL-2.0. Cette obligation d’indiquer la source ne disparaît pas parce qu’on n’a rien modifié : elle pèse sur qui distribue, modification ou pas. Le texte intégral, avec ses définitions précises, fait foi : mozilla.org, texte de la MPL-2.0.
Reprendre les données de ce projet (CC BY 4.0)
La licence autorise à copier, redistribuer, adapter et transformer ces contenus, y compris à des fins commerciales, sans demander d’autorisation, à condition de créditer l’ODERSA, d’indiquer les modifications apportées, et de joindre un lien vers la licence. Elle n’impose aucun partage à l’identique : une œuvre qui reprend ces données peut être publiée sous une autre licence. Le texte intégral fait foi : creativecommons.org, code juridique de la CC BY 4.0.
Reprendre une phrase du dictionnaire (CC BY 2.0 FR)
La CC BY 2.0 FR fonctionne comme la CC BY 4.0 sur le fond : copier, adapter et redistribuer sont permis, y compris commercialement, à une seule condition, citer l’auteur. Elle ne désigne pas la même personne à citer : ici, ce n’est pas l’ODERSA, c’est la personne qui a écrit la phrase sur Tatoeba, nommée à chaque entrée du dictionnaire. Le texte intégral : creativecommons.org/licenses/by/2.0/fr.
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Le code de ce projet
Licence non arrêtéeLa licence du fichier client et des outils de construction de ce projet est [À COMPLÉTER]. Elle engage l’association et elle ne s’invente pas : tant que cette ligne n’est pas remplie, ce code reste sous le droit d’auteur de l’ODERSA et n’est pas réutilisable, quelle que soit par ailleurs la licence ouverte des données qu’il sert. Ne le supposez pas libre. Pour en avoir besoin avant que la décision soit prise, contact.
Sources
Vérifiées le 19 août 2026, à l’adresse citée pour chacune, jamais à une page d’accueil.
- mozilla/translations, fichier LICENSE
- mozilla/translations, README
- browsermt/bergamot-translator, fichier LICENSE
- browsermt/marian-dev, fichier LICENSE
- kpu/intgemm, fichier LICENSE
- Les avis de licence des composants tiers du moteur, reproduits en entier
- Tatoeba, page de téléchargement et de licence
- Tatoeba, conditions d’utilisation
- Le manifeste du dictionnaire de ce projet
- Creative Commons, code juridique de la CC BY 4.0
- Mozilla, texte de la MPL-2.0
- Source Serif 4, fichier LICENSE
- Public Sans, fichier LICENSE
Pour la liste complète des sources qui alimentent la mémoire, les glossaires et les pièges, source par source, avec chaque adresse de preuve et sa date de vérification : crédits.